Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPEMENTS DATE SYSTEME
MR DARENNE JEAN-PIERRE
COM DESIGN SYSTEME - (S.A.)

Numéro de dépôt :
95601744
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2005

Présentation de la marque EQUIPEMENTS DATE SYSTEME

Déposée le 19 décembre 1995 par monsieur DARENNE JEAN-PIERRE et la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUIPEMENTS DATE SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Les déposants sont monsieur DARENNE JEAN-PIERRE domicilié(e) 6, PLACE DE LA NOIRAT, 91800 BRUNOY - France et la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME domicilié(e) LE MAGELLAN - CE201 - 7 RUE MONTESPAN, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DARENNE JEAN-PIERRE - France.

La marque EQUIPEMENTS DATE SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPEMENTS DATE SYSTEME est expirée depuis le 19 décembre 2005.


MR DARENNE JEAN-PIERRE - 6, PLACE DE LA NOIRAT, 91800 BRUNOY - France

COM DESIGN SYSTEME - (S.A.) - LE MAGELLAN - CE201 - 7 RUE MONTESPAN, 91000 EVRY - France


MR DARENNE JEAN-PIERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Appareils de Communications Voix, Données, Images Appareils de Surveillance et de Mesures pour la Transmission du son, de l'image et des données Produits de connexion modulaires pour la réalisation de précâblages informatiques et téléphoniques Installations de systèmes de communications informatiques et téléphoniques Etudes de solutions en systèmes de communications Voix, Données, Images

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.